Mentions légales

1. Conditions générales d’utilisation :

En accédant aux pages Web de STIC, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes. Si vous n’acceptez pas dans leur intégralité les conditions d’utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n’êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de STIC.

Le contenu des pages Web de STIC est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par STIC. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de STIC, sous réserve de l’autorisation suivante.

STIC vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de STIC sur votre ordinateur personnel au moyen d’un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d’utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par STIC.

2.  Responsabilités :

STIC vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de STIC vous sont fournis « tels quels » et « en l’état ». STIC n’accorde aucune garantie pour l’accessibilité ou l’exactitude de ses pages Web.
STIC se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l’accès à ces pages. STIC peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des modifications aux produits et aux services décrits sur ces pages.
STIC n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite pour l’accessibilité, la précision, la fiabilité, la mise a jour ou le contenu de ces pages. STIC ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable, de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service, même si STIC a été avisé de la possibilité de tels dommages. L’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou incidents n’est pas valable au regard des règles légales ou réglementaires en vigueur dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s’appliquer a votre égard. Si tel est le cas, la responsabilité de STIC est limitée selon la portée maximale autorisée par la loi applicable.
Pour votre commodité, STIC peut insérer dans ses pages Web des liens vers d’autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d’utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que STIC n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n’est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l’insertion dans les pages Web de STIC d’un lien vers un site tiers n’implique pas l’approbation par STIC de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.
STIC ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

3.  Propriété intellectuelle et copyright :

La dénomination STIC, les logos STIC, et les noms des produits STIC  sont des marques déposées par STIC. Les noms des autres produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs. Votre accès aux pages Web de STIC ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d’usage des marques apparaissant sur ces pages sans l’autorisation préalable et écrite de STIC ou du tiers propriétaire.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, logos, marques et visuels, notamment toute photographie, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de STIC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 122-4, L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4.  Règles de confidentialité :

Ces règles de confidentialité s’applique au site « www.stic-equipements.fr ».
Lorsque vous consultez ce site, veuillez lire les règles de confidentialité applicable à ce site. Si vous n’acceptez pas les dispositions de notre politique de confidentialité, merci de bien vouloir quitter ce site. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez les dispositions de notre politique de confidentialité.

5.  Modifications :

STIC peut modifier la présente notice et modifier ou supprimer l’accès à ce site ou son contenu à tout moment, avec ou sans préavis.

© STIC. Tous droits réservés.